Les Fontenaisiens sont invités à assister à la séance du Conseil municipal en mairie. Consultez l'ordre du jour.

Ordre du jour

DSTM

1° - Avis du Conseil Municipal sur la suppression des Plans d’Alignement Départementaux sur le territoire de Fontenay-aux-Roses.

2° - Convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Ville de Fontenay-aux-Roses et l’Etablissement public territorial Vallée Sud Grand Paris pour la réalisation de travaux d'assainissement, éclairage public, signalisation lumineuse tricolore et voirie.

3° - Convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Ville de Fontenay-aux-Roses et l’Etablissement public territorial Vallée Sud Grand Paris pour la réalisation de travaux sur la passerelle du bâtiment sise 25 avenue Lombart à Fontenay-aux-Roses.

4° - Transfert de la compétence création, aménagement et entretien de la voirie à l’Etablissement public territorial Vallée Sud Grand Paris.

5° - Conventions entre le SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et Communications) et la Ville de Fontenay-aux-Roses.

- Convention financière pour l’enfouissement des réseaux de communications électroniques  d’Orange
- Convention financière pour l'enfouissement des réseaux de communications électroniques de NC Numéricâble

NUFONRO191 - Rue Antoine Petit, rue des Roses, chemin Renaudin.

FINANCES

6° - Budget Ville : Décision modificative n°1.

7° - Exercice 2019 : Admission en non-valeur.

8° - Demande de remise gracieuse du déficit de plusieurs régies ayant subi des vols au cours de l’année 2018.

9° - Modification des tarifs applicables au 1er juin 2019.

LOGEMENT

10° - Garantie d’emprunt accordées par la Ville à l’ESH MOULIN VERT – dans le cadre de réaménagement d’emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

11° - Prorogation des droits de réservation de logements de la Commune en échange d’une garantie d’emprunt accordée à l’ESH Moulin Vert.

DEVOIR DE MEMOIRE

12° - Projet de parrainage de l’escadron de transport 60 par la Ville de Fontenay-aux-Roses.
Adhésion à l’association des villes marraines.

RESSOURCES HUMAINES

13° - Revalorisation du régime indemnitaire.

14 - Tableau des emplois - Création et suppression d’emplois.

15 - Revalorisation des montants de la participation forfaitaire employeur au risque prévoyance.

EDUCATION

16° – Approbation de la convention pour l’organisation d’activités physiques et sportives dans le cadre d’enseignements.

17° - Approbation des conventions relatives à la participation financière aux frais de scolarité.

18° – Approbation des conventions relatives à la prise en charge d’une partie des frais de restauration pour les enfants scolarisés en ULIS hors commune.

JEUNESSE

19° - Convention de partenariat relative à la prévention de l’exclusion et l’accueil des élèves exclus temporairement du collège.

CULTURE

20° - Don d’œuvre d’Art – « Eléphant – roses ».